Les entreprises du bâtiment entrevoient le bout du tunnel

La reprise de l’activité se dessine très progressivement dans le bâtiment depuis la fin 2015, comme en témoigne globalement l’amélioration du côté des matériaux mis en œuvre par le secteur, notamment ceux très utilisés dans le gros-œuvre, la hausse des carnets de commandes, là encore singulièrement dans le gros-œuvre, ou l’accélération des crédits à l’investissement. […]

Des mises à jour ont été effectuées sur la conventions collective Ameublement (fabrication) – n° 3155

Formation professionnelle – Journal officiel du 26 février 2016 : Avenant du 10 avril 2015 relatif à la collecte des contributions de formation professionnelle continue (insérant un article 4 « Dispositions particulières relatives au versement dû au titre du plan de formation par les entreprises de 10 salariés et plus » au titre II de l’accord du […]

Cadres des Travaux Publics : une nouvelle convention collective

La convention collective des cadres des Travaux Publics a été réécrite à droit constant. Son extension va être demandée de façon à ce qu’elle s’applique à toutes les entreprises de la branche. Dans un communiqué de presse du 13 novembre 2015, la FNTP a annoncé que les partenaires sociaux des TP (FNTP, fédération SCOP-BTP et […]

Projet de loi Rebsamen

Adoption par le Sénat en 1ère lecture et échec de la CMP Suite à l’échec de la CMP du 30 juin, l’Assemblée nationale entamera, le 7 juillet, une nouvelle lecture du projet de loi sur le dialogue social. Elle planchera sur un texte profondément remanié par le Sénat en première lecture le 30 juin. IRP, représentativité […]

Travailleur détaché

Un travailleur détaché est un travailleur qui, pendant une période limitée, exécute son travail sur le territoire d’un Etat membre de l’Union Européenne autre que l’Etat sur le territoire duquel il travaille habituellement. Le détachement intracommunautaire est régi par le Code du travail, la directive 96/71 concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d’une prestation […]