SOMMAIRE DES CONVENTIONS COLLECTIVES
DU BÂTIMENT
OUVRIERS -10 salariésOUVRIERS +10 salariésETAMCADRES
Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c’est-à-dire occupant jusqu’à 10 salariés) du 8 octobre 1990.
SOMMAIRE
Titre Ier : Structures de la Convention Collective nationale
Titre II : Conclusion du contrat de travail
Titre III : Durée du travail
Titre IV : Rémunération
Titre V : Jours fériés – Autorisations d’absence – Congés payés
Titre VI : Maladie – Accident – Maternité
Titre VII : Liberté d’opinion – Droit syndical – Représentation du personnel
Titre VIII : Déplacements
Titre IX : Hygiène et sécurité
Titre X : Rupture du contrat de travail
Titre XI : Autres dispositions
Titre XII : Classification des ouvriers
Titre XIII : Dispositions particulières aux entreprises artisanales du Bâtiment relevant des professions Agricoles
Titre XIV : Dispositions finales
Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c’est-à-dire occupant plus de 10 salariés) du 8 octobre 1990. Etendue par arrêté du 8 février 1991 JORF 12 février 1991.
SOMMAIRE
Titre Ier : Structures de la Convention Collective nationale
Titre II : Conclusion du contrat de travail
Titre III : Durée du travail
Titre IV : Rémunération
Titre V : Jours fériés – Autorisations d’absence – Congés payés
Titre VI : Maladie – Accident – Maternité
Titre VII : Liberté d’opinion – Droit syndical – Représentation du personnel
Titre VIII : Déplacements
Titre IX : Hygiène et sécurité
Titre X : Rupture du contrat de travail
Titre XI : Autres dispositions
Titre XII : Classification des ouvriers
Titre XIII : Dispositions finales
SOMMAIRE
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Contrat de travail
Titre III : Classification et rémunération
Titre IV : Durée et organisation du travail
Titre V : Congés payés-Autorisations d’absence-Jours fériés
Titre VI : Protection sociale
Titre VII : Déplacements
Titre VIII : Rupture du contrat de travail
Titre IX : Autres dispositions
Titre X : Dispositions finales
SOMMAIRE
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Contrat de travail
Titre III : Classification et rémunération – Durée du travail
Titre IV : Congés payés-Autorisations d’absence-Jours fériés
Titre V : Protection sociale
Titre VI : Déplacements
Titre VII : Rupture du contrat de travail
Titre VIII : Autres dispositions
Titre IX : Dispositions finales